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Marques déposées par la société EARL VALENTIN et COSTE
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DOMAINE de la CHARITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE de la CHARITE
EARL VALENTIN et COSTE

Numéro de dépôt :
1645869
Date de dépôt :
05/10/1989
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
05/10/2009

Présentation de la marque DOMAINE de la CHARITE

Déposée le 5 octobre 1989 par la société EARL VALENTIN et COSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE de la CHARITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société EARL VALENTIN et COSTE domicilié(e) 5 CHEMIN DES ISSARTS, 30650 SAZE (dossier no 2143399) - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 634 543 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame COSTE MONIQUE domicilié(e) (dossier no 2143399) - France.

La marque DOMAINE de la CHARITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE de la CHARITE est expirée depuis le 5 octobre 2009.

EARL VALENTIN et COSTE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA CHARITÉ , DOMAINE DE LA JAVONE , DOMAINE DE LA JAVONE


EARL VALENTIN et COSTE - 5 CHEMIN DES ISSARTS, 30650 SAZE (dossier no 2143399) - France - SIREN 323634543


Madame COSTE MONIQUE - (dossier no 2143399) - France


Demande de renouvellement le 15 octobre 2010 n°2453243 - Publication au BOPI 2010-10-15

Renouvellement sans limitation le 14 avril 1999 n°2143399 - Publication au BOPI 1999-04-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Inscription le 16 février 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°543390 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-16

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